En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Twing Raid Store l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le Site Twing Raid Store est édité et exploité par : La société ACCESS ORGANISATION GROUP
Structure Juridique : SARL au Capital de 10.000.00 € euros
Immatriculation : RCS LILLE MÉTRPOLE 451 354 518
Immatriculation au registre Atout France : IM059110031
Garantie Financière : ATRADIUS
Responsabilité Civile Professionnelle : HISCOX (Police RCP0224777)
Siège Social Bureaux : 2 Rue Héraclès, Parc Racine, 59650 VILLENEUVE-D’ASCQ
Représentée par Monsieur Jeoffrey DECOUPIGNY en qualité de Directeur Associé
2. Hébergeur du site
Le site Twing Raid Store est hébergé par la société OVH – 2 Rue Kellerman – BP 80157 – 59100 ROUBAIX
3. Informations générales sur les services
Les informations, fournies par le site Twing Raid Store, le sont à titre indicatif. ACCESS ORGANISATION GROUP ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur Twing Raid Store.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées sous sa responsabilité exclusive. ACCESS ORGANISATION GROUP met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.
4. Propriété intellectuelle
L’utilisateur du site Twing Raid Store s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site sans une autorisation préalable et écrite de ACCESS ORGANISATION GROUP.
L’utilisateur du site Twing Raid Store s’interdit de copier, modifier, reproduire, traduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes impliquées, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
ACCESS ORGANISATION GROUP consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer et/ou de l’enregistrer des contenus du site pour un usage exclusivement personnel.
Toute exploitation, rediffusion de toute ou partie de contenus du site, dans un cadre professionnel ou commercial, auprès de tiers, est strictement interdite sauf accord préalable et écrit de ACCESS ORGANISATION GROUP.
5. Contact
Access Organisation – 2 Rue Héraclès – Parc Racine – 59650 VILLENEUVE-D’ASCQ – Contactez-nous
© Twing Raid
